Titre VII

Description de la revue

Selon le site du Conseil constitutionnel : “Titre VII est la revue semestrielle entièrement numérique et gratuite du Conseil constitutionnel. Elle emprunte son nom à l'intitulé du titre consacré par la Constitution du 4 octobre 1958 au Conseil constitutionnel.

À la façon des Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel auxquels elle succède, cette nouvelle revue se donne un objectif : permettre à ses lecteurs de connaître de la réflexion doctrinale et des témoignages des praticiens sur les grands débats constitutionnels, au moyen de dossiers thématiques, de chroniques de jurisprudence et de comparaisons internationales. Titre VII innovera, sur le fond, en permettant en outre à ses lecteurs de mieux connaître les différentes activités du Conseil constitutionnel et, sur la forme, en s'ouvrant à des contributions sous des formats nouveaux, comme la vidéo.”

Consignes pour les auteurs

Prochainement.

Historique de la revue

Titre VII naît en septembre 2018 et succède aux Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, qui paraissaient depuis 1996. Elle emprunte son nom à l'intitulé du titre consacré par la Constitution du 4 octobre 1958 au Conseil constitutionnel. Le premier numéro s'ouvre sur un éditorial du président du Conseil constitutionnel de l'époque, Laurent Fabius, qui souligne la portée de ce lancement pour la diffusion de la réflexion doctrinale constitutionnelle.

Qui est l'auditoire de cette revue ?

Titre VII s'adresse aux universitaires, praticiens du droit constitutionnel et à un public plus large souhaitant suivre les grands débats constitutionnels et l'activité du Conseil constitutionnel. Sa gratuité et son accès numérique intégral en font une ressource particulièrement accessible aux étudiants et doctorants en droit public.

En pratique

La revue paraît deux fois par an, exclusivement au format numérique et en accès libre et gratuit (modèle diamant, sans frais pour l'auteur). Chaque numéro propose des dossiers thématiques, des chroniques de jurisprudence et des comparaisons internationales, ainsi que des contributions sous des formats innovants comme la vidéo. Les articles sont également disponibles sur Cairn.

Comment accéder à la revue ?

Pour en savoir plus : Mir@bel.

Comment citer la revue ?

Pour les normes de citation de Titre VII, consultez le Guide Ref-Lex.

Repères éditoriaux

Revues similaires

Titre VII se distingue par sa gratuité et son ancrage institutionnel direct au sein du Conseil constitutionnel, là où Questions constitutionnelles et Revue française de droit constitutionnel (RFDC) relèvent d'un modèle éditorial universitaire ou payant. Les trois revues couvrent néanmoins un même champ doctrinal, celui du droit constitutionnel français et comparé.

FAQ

À quelle revue Titre VII succède-t-elle ?

Aux Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, qui paraissaient depuis 1996.

Depuis quand Titre VII existe-t-elle ?

Depuis septembre 2018.

Pourquoi la revue s'appelle-t-elle « Titre VII » ?

En référence au titre VII de la Constitution du 4 octobre 1958, consacré au Conseil constitutionnel.

La revue est-elle gratuite ?

Oui, elle est entièrement numérique et en accès libre et gratuit.

À quel rythme la revue paraît-elle ?

Elle paraît deux fois par an.

En savoir plus : Site de la revue et Mir@bel.