Marc Bourgeois (Professeur à l'ULiège)
Revue de fiscalité régionale et locale
Description de la revue
Selon le site de l’éditeur, “ La *Revue de fiscalité régionale et locale (RFRL)* propose au praticien, qu’il soit conseiller d’un contribuable ou d’une autorité taxatrice, un tour d’horizon complet de la fiscalité régionale et locale.
Elle offre :
- De la doctrine de grande qualité qui couvre toute l’étendue de la matière, mais qui étudie aussi les finances publiques (taxes régionales propres, impôts régionaux, fiscalité provinciale et communale tant au regard des principes généraux qu’au regard du contentieux administratif et judiciaire)
- Une sélection de décisions de jurisprudence récentes et inédites publiées dans leur langue d’origine et généralement accompagnées d’observations rédigées par des spécialistes de la matière
- Les circulaires administratives (dont la circulaire budgétaire annuelle en matière communale et provinciale) et un aperçu des dernières avancées législatives
- Un recensement des publications concernant la matière dans les autres revues, ouvrages et éditeurs belges
- Chaque année, un séminaire sur un sujet d’actualité”.
Charte de soumission pour les auteurs
Néant.
Historique de la revue
Lancée à l'initiative de Marc Bourgeois, professeur à l'ULiège et président du Tax Institute de l'université, la Revue de fiscalité régionale et locale a été présentée lors d'un colloque organisé à Namur. Son comité scientifique originel comptait deux fondateurs du CRAIG (Centre de recherche et d'action pour l'intérêt général), Benoît Bayenet et Jean-François Husson, dont l'article inaugural portait sur les formules de répartition du fonds des communes.
Qui est l'auditoire de cette revue ?
La RFRL s'adresse aux praticiens de la fiscalité régionale et locale belge, qu'ils soient conseillers d'un contribuable ou d'une autorité taxatrice : avocats fiscalistes, juristes d'administrations régionales et communales, directeurs financiers de communes. Son comité de rédaction actuel réunit avocats, universitaires et fonctionnaires spécialisés issus de toute la Belgique francophone.
En pratique
Accès aux contenus
La revue n'est pas en libre accès : elle est disponible sur abonnement via Larcier-Intersentia et Jurisquare.
Citer la revue
Pour la citation de cette revue, se référer au guide de citation Ref-Lex.
Données factuelles
Périodicité | Trimestrielle |
Langue | Français |
Accès | Sur abonnement (Larcier-Intersentia, Jurisquare) |
Éditeur | Larcier |
Rédacteur en chef | Marc Bourgeois (ULiège, Tax Institute) |
Rédacteur en chef adjoint | Arnaud Scheyvaerts |
Repères éditoriaux
La RFRL occupe une niche éditoriale spécifique : la fiscalité régionale et locale belge, taxes régionales propres, impôts régionaux, fiscalité provinciale et communale. Elle publie régulièrement les travaux de Marc Bourgeois et de ses coauteurs sur des sujets comme le précompte immobilier ou la répartition des compétences fiscales entre État fédéral et régions, et organise chaque année un séminaire sur un sujet d'actualité de la matière.
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FAQ
Qui dirige la RFRL ?
Marc Bourgeois, professeur à l'ULiège et président du Tax Institute de l'université.
Où la revue a-t-elle été lancée ?
Lors d'un colloque organisé à Namur, avec la participation de fondateurs du CRAIG.
Quels domaines la revue couvre-t-elle ?
Les taxes régionales propres, les impôts régionaux, ainsi que la fiscalité provinciale et communale, sous l'angle des principes généraux comme du contentieux.
La revue organise-t-elle des événements ?
Oui, un séminaire annuel sur un sujet d'actualité de la fiscalité régionale et locale.
La revue est-elle gratuite ?
Non, l'accès se fait sur abonnement via Larcier-Intersentia ou Jurisquare.