Abréviation
JCl. Responsabilité civile et Assurances
Dernière modification
Aug 9, 2026 8:52 PM
Type de ressource
JurisClasseur
Éditeur
LexisNexis
Périodicité
Thématiques
Droit des assurances
Résumé
Direction scientifique et auteurs
Direction scientifique
Auteurs
Auteurs | Qualités | Fascicules |
Maud Asselain | Maître de conférences en Droit privé, Université de Bordeaux, directrice de l'Institut des Assurances de Bordeaux | Fasc. 510-10 : Assurances de dommages. Règles générales. Objet du contrat : risques et valeurs garantis ; Fasc. 510-20 : Assurances terrestres. Assurances de dommages. Règles générales. Indemnité d'assurance |
Stéphanie Fournier | Fasc. 222 : Régime de la réparation (2020) ; Fasc. 223 : Action en réparation - Les modes de preuve (2023) | |
Laurent Bloch | Fasc. 505-40 : Contrat d'assurance, Règles communes, Fonctionnement du contrat ; Fasc. 580 : Assurance responsabilité civile chef de famille ; Fasc. 582 : Assurances terrestres. Activités diverses. Assurances responsabilités professionnelles : généralités ; Fasc. 583 : Assurances terrestres. Assurances responsabilités professionnelles : garanties spécifiques ; Fasc. 330 : Avocat ; Fasc. 330 : Activités juridiques - synthèse ; Fasc. 315 : Activités économiques et financières ; Responsabilité du transporteur aérien et terrestre (2017-2018) | |
Olivia Robin-Sabard | Note sous Cass. 3e civ., 8 janv. 2026, n° 24-12.714 (comm. 78, 2026) | |
Cédric Coulon | Responsabilité du vendeur (2024) | |
Antoine Touzain | Fasc. 518-10 : Assurance des emprunteurs (2023) ; Fasc. 507-10 : Risques émergents − Risques climatiques et pandémiques (2024) | |
Stéphanie Porchy-Simon | Fasc. 440-20 : Santé, responsabilité, principes généraux (2011) ; Fasc. 440-4 : Santé, responsabilité médicale, faute de technique médicale (2013) | |
Stéphanie Hourdeau, Sophie Hocquet-Berg | Droit à réparation. – Responsabilité du fait des choses. – Intervention de la chose (2013) |