JCl. Propriété littéraire et artistique
0750-845X
1962-5561
JurisClasseur Brevets, JurisClasseur Communication, JurisClasseur Marques – Dessins et modèles
Résumé
Selon LexisNexis, le JurisClasseur Propriété littéraire et artistique propose une approche organisée autour des articles du Code de la propriété intellectuelle. Concernant le droit d'auteur, il traite notamment des œuvres protégées, des titulaires des droits d'auteur, du droit moral, des droits patrimoniaux, de la durée de la protection et des dispositions relatives à certains contrats. Concernant les droits voisins, il couvre les droits des artistes-interprètes, les droits des producteurs, les contrats d'artistes, la rémunération et la gestion collective. La collection traite également de la contrefaçon et du droit international et communautaire.
Direction scientifique et auteurs
Direction scientifique
André Lucas
Auteurs clés
Pascal Kamina (avocat, professeur à l'université de Franche-Comté, spécialiste en droit du cinéma), Benjamin Montels (avocat, maître de conférences, spécialiste audiovisuel), Fabrice Siirianen (avocat, spécialiste de la gestion collective), Anne-Emmanuelle Kahn (spécialiste des droits des artistes-interprètes), Edouard Treppoz, Carine Bernault