Abréviation
JCl. Brevets
Dernière modification
Aug 29, 2026 1:19 PM
Type de ressource
JurisClasseur
Éditeur
LexisNexis
Périodicité
Thématiques
Propriété intellectuelle
Accéder au JurisClasseur.
Vous pouvez accéder au JurisClasseur Brevets via ce lien.
Résumé
Selon LexisNexis, le JurisClasseur Brevets regroupe des commentaires d'une richesse sans équivalent sur la création industrielle, sa protection et son exploitation exclusive, dont les enjeux sont plus que jamais considérables. Droit des brevets, inventions de salariés, contrefaçons, cessions, licences, régimes fiscaux : tous ces thèmes y sont développés à partir de l'étude de la jurisprudence, de commentaires et de formules. Un ouvrage particulièrement complet.
Direction scientifique et auteurs
Auteurs clés
Auteurs | Qualités | Fascicules |
Yves Reboul | ||
Emmanuel Py | ||
Christian Le Stanc | ||
Nicolas Binctin | ||
Michel Vivant | ||
Jacques Azéma | ||
Isabelle Boutillon | ||
Jean-Pierre Stenger |
Encyclopédies et revues liées
Encyclopédies
- JurisClasseur Communication
- JurisClasseur Marques – Dessins et modèles
- JurisClasseur Propriété littéraire et artistique
Revues
Vous avez fait le tour de la fiche ? Accéder au JurisClasseur Brevets.
Vous pouvez accéder au JurisClasseur Brevets via ce lien.