JCl. Alsace – Moselle
Trimestrielle
0986-7597
2114-5784
Résumé
Le JurisClasseur Alsace-Moselle est une collection de fascicules mobiles entièrement consacrée au droit local applicable dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle — cet ensemble de dispositions d'origine allemande ou françaises antérieures à 1870, maintenues en vigueur après le retour de l'Alsace-Moselle à la France.
La collection est lancée en 1987 par Jean-Marie Woehrling, qui dirigeait alors l'Institut du droit local alsacien-mosellan (IDL) tout juste fondé ; il en assure la direction scientifique depuis lors, en lien avec les équipes éditoriales de LexisNexis. L'ouvrage couvre l'ensemble des branches du droit local : régime des cultes et des associations, livre foncier et cadastre, droit social propre à ces trois départements, statut des professions juridiques et judiciaires locales (chambres commerciales, notariat et offices non vénaux), procédure civile locale et droit local des collectivités, avec une attention particulière portée aux effets du droit constitutionnel et du droit de l'Union européenne sur ces règles spécifiques.
La croissance continue du nombre de fascicules a conduit à scinder l'ouvrage en plusieurs tomes : deux à partir de 1991, puis quatre à compter de 2014. En 1993, l'IDL a par ailleurs choisi d'y adjoindre un corpus de textes commentés reprenant les « Codes et lois d'Alsace-Moselle », dans la continuité des travaux du bâtonnier Struss publiés aux éditions Alsatia.
La collection reste disponible aussi bien en version imprimée, avec un service de mise à jour périodique, qu'en version numérique sur la plateforme Lexis 360 Intelligence.
Direction scientifique et auteurs
Direction scientifique
Jean-Marie Woehrling (directeur de la collection depuis sa création en 1987, ancien secrétaire général de l'Institut du droit local alsacien-mosellan)
Auteurs clés
Les fascicules sont rédigés par les experts de l'Institut du droit local alsacien-mosellan (IDL), en collaboration avec les équipes éditoriales des collections JurisClasseur chez LexisNexis.