Qui sommes nous ?

Aller au bout des choses

En publiant les consignes éditoriales
En favorisant les archives ouvertes
S’imbriquant dans un écosystème riche
En soutenant les revues universitaires
En accompagnant les éditeurs
En mettant à disposition des ressources
En relayant les initiatives via un média

Notre constat : des open data et open access incomplets

L’open data des décisions de justice a été permise par la Loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique. Traditionnellement, les décisions des juridictions inférieures sont soumises à un système de redevances (décrites dans le rapport Trojette). Celles-ci sont facturées et revendues entre trois et sept euros aux éditeurs juridiques traditionnels, excluant ainsi de nouveaux acteurs tels que Doctrine ou Predictice. Si le calendrier traîne, cette ouverture est incomplète. Une PPL a été déposée à la fin 2024 par le député MoDem Philippe Latombe afin de rendre accessible gratuitement les conclusions du rapporteur public devant le Conseil d'Etat, des rapports publics des conseilleurs rapporteurs ainsi que des avis des avocats généraux près la Cour de cassation. Ce serait une avancée majeure. Quand les conclusions sont accessibles, elles le sont auprès d’un éditeur spécifique après que celui-ci en ait fait l’acquisition (ce qui revient à l’ancien système). À suivre…

C’est cette même Loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique qui permet, selon le site Vie publique, aux “chercheurs [de] mettre en ligne en libre accès (open access) les résultats de leurs travaux de recherche financés à plus de 50% par des fonds publics après une période d’embargo de six ou douze mois. Cette mesure facilite la libre diffusion des résultats de recherche, diffusion qui était jusque là souvent restreinte et concentrée par les éditeurs de publications scientifiques.” Open data et open access sont fortement liées, d’autant plus en droit où la doctrine vient commenter les décisions de justice et où les juges s’inspirent de la doctrine.

Chez Meta-Doctrinal, nous aimons aller au bout des choses. Nous croyons fortement à l’ouverture des décisions de justice ainsi que des revues juridiques. Cette ouverture doit notamment passer par la publication des consignes éditoriales mais aussi par la diffusion des articles sur des archives ouvertes (après une période d’embargo).

Notre vision : transparence, peer review et impact

Transparence : il est nécessaire d’apporter plus de transparence dans une chaîne éditoriale encore trop opaque. Cela passe par l’ouverture des consignes éditoriales qui sont la voie royale pour être publié. Cela n’est pas suffisant pour Meta-Doctrinal qui milite pour la publication des articles en archives ouvertes (après une période d’embargo), plus de transparence sur la rémunération des auteurs et tant d’autres sujets !

Peer review : disposer d’un conseil scientifique, c’est bien, disposer d’une double relecture par des pairs, c’est mieux ! Rares sont les revues juridiques (privées ou universitaires) à disposer de relectures par les paires. Emmanuel Barthe en a fait le constat en 2018 : “les chercheurs manquent de temps pour lire les articles de leurs collègues et rédiger leurs évaluations” dans un contexte où ils sont “soumis à une exigence de publication à tout prix pour conserver leurs financements et développer leur carrière”. Chez Meta-Doctrinal, on promeut le peer review !

Impact : un horrible anglicisme qui s’avère pertinent quand il s’agit de mesurer le facteur d’impact (ou Impact Factor) d’une revue. Particulièrement utilisé pour les revues de sciences dures ou médicales, le facteur d’impact (ou ses dérivés) est inutilisé par les revues juridiques. La publication dans des revues est cruciale pour la carrière des chercheurs en droit, pourquoi ne pas le rendre visible ?

Nos services

Le projet Meta-Doctrinal propose trois offres de services :

‣

Des ressources gratuites pour les chercheurs : ces ressources (articles, consignes éditoriales, conseils etc.) seront toujours gratuites pour les chercheurs. Les chercheurs n’ont pas à payer pour accéder à ces données essentielles : ce ne serait un modèle économique respectable. D’autres formes de rémunération sont possibles et à explorer.

‣

Une visibilité freemium pour les éditeurs et les revues : Dans l’annuaire des revues, les revues sont accessibles gratuitement en open access. Ces fiches peuvent être enrichies et complétées par les éditeurs. Il s’agit d’une fonctionnalité premium à la charge des éditeurs en vue de compléter la fiche, d’ajouter des informations sur le conseil scientifique etc. Il est également possible d’afficher des publicités ou des affiliations à certains endroits du site.

‣

Un accompagnement éditorial sur mesure : nous proposons à nos partenaires et nos chercheurs un accompagnement éditorial individualisé (Valorisation de votre marque, de vos revues et ouvrages ; Complétion de vos fiches Wikidata, VIAF, IdRef, BNF ; SEO de votre site Internet ; Trouver de nouveaux auteurs pour vos revues etc.)

Le fondateur du projet

Ce projet est porté par Antoine Lunven. Ancien journaliste et éditeur juridique (LexisNexis, La Gazette des communes, achatpublic.info, Horizons publics, Les Surligneurs), il est animé par le goût de l’enseignement supérieur public et de la recherche.

Que ce soit par des interviews, des reportages, des articles des conseils éditoriaux, les chercheurs sont au coeur de ses préoccupations.

Des éditeurs de premier plan ont été accompagnés tels que Actu-Environnement, Lamy Liaisons, Doctrine.fr, Legitech et Anthemis.

Nos partenaires

Nous sommes fiers d’avoir des partenaires institutionnels et privés de premier plan qui partagent notre vision de l’open access. Ces partenaires ont choisi de s’appuyer sur nos services, et témoignent ainsi de leur engagement en faveur de l’open access et de l’open data.

Néant